Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES AMOUREUSES
Numéro de dépôt :
1079468
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas
Présentation de la marque DOMAINE DES AMOUREUSES
Déposée le 7 décembre 1978 par GRANGAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DES AMOUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES AMOUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES AMOUREUSES est expirée depuis le 7 décembre 1988.
GRANGAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029